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Le site https://www.thomasdupont.art , ci-après dénommé Site Web, est propriété de :

Thomas DUPONT

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Hébergeur WIX

 

DROIT SUR L'ŒUVRE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Thomas DUPONT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, de droits d’auteur et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site www.thomasdupont.art appartiennent à son auteur. Il est nécessaire d’avoir son autorisation conjointe pour toute exploitation de ces droits. Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou adaptation ne peuvent être faites sans l’autorisation de Thomas DUPONT.

 

Réserve de propriété

Le transfert de la propriété aura lieu après paiement complet du prix. Transfert des risques Le transfert des risques de détérioration ou de perte des marchandises aura lieu lorsque vous prendrez possession des marchandises livrées ou alors lorsque les marchandises seront remises à un transporteur mandaté par vos soins, autre que l’un de ceux proposés sur notre site.

Conclusion du contrat

Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande, après avoir visualisé le détail de celle-ci, et en particulier son prix total, et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs.

Langue

La langue proposée pour la conclusion du contrat est le français.

 

Acceptation des CGV

Avant de conclure un contrat avec nous, vous devez lire les CGV et les accepter en cliquant sur la case correspondante dans le processus de commande.

 

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Le 15 juin 2021.

Thomas DUPONT

contact@thomasdupont.art

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